Appel d'offre programmes de recherche 2016

Nous vous prions de trouver ci-joint le formulaire d'appel d'offre pour l'année 2016.

Date de clôture : 31 Mai 2016

Financement du Comité de la Manche (décision du CA du 22/12/2014) :

Pour les financements sur 1 année :

Un acompte de 30% des frais sera versé en début d'exercice, le solde étant versé par la suite sur présentation de justificatifs (factures) de l'ensemble des dépenses, ainsi que d'un rapport scientifique. A noter que les 30% couvriront les premières dépenses quelles que soient leur nature (fonctionnement - matériel - vacation).

Pour les financements sur 2 années :

- La première année : un acompte de 30% des frais de la 1ère année sera versé en début d'exercice, le solde des 70% de la 1ère année sera versé sur présentation d'un rapport scientifique visé par le Conseil Scientifique Régional.

- La deuxième année : après accord du Conseil Scientifique, le solde du financement (la 2ème année) sera versé sur présentation de justificatifs, il vous sera demandé de nous adresser un rapport scientifique de cette deuxième année.