Bonjour Vanessa,
Non, je n'ai pas la réponse. Véronique K prendra connaissance de votre question après-demain, lundi et y répondra dès que possible.
Cordialement
Dr A.Marceau
AI JE TOUJOURS DROIT A LA PRIME ACTIVITE
Bonjour Dr Marceau
avez-vous vu avec Mme Véronique K au sujet de la prime d activité svp? J'ai besoin d être rassurée. L annee dernière sur un post elle expliquait que la prime de remplacement prenait le relais après la prime d activité ? (Voir mon précédent commentaire) datant du 5.6
Il y a 2 posts je crois. Merci
Bonjour Vanessa,
Après nouvelle vérification et analyse des textes compte tenu des interprétations différentes par certaines CAF semble-t-il, je vous confirme mon analyse initiale.
Les IJ ALD, bien que non imposables, ne sont pas visées à l’article R.844-5 du code de la sécurité sociale listant les revenus non pris en compte. Il semble donc bien qu'elles aient vocation à être retenus au titre de revenus d’activité pour les IJ inférieures à 3 mois et revenus de remplacement pour les IJ supérieures à 3 mois.
Bien cordialement
[quote=veronique.k]<p>Bonjour Vanessa,<br />
Après nouvelle vérification et analyse des textes compte tenu des interprétations différentes par certaines CAF semble-t-il, je vous confirme mon analyse initiale.<br />
Les IJ ALD, bien que non imposables, ne sont pas visées à l’article R.844-5 du code de la sécurité sociale listant les revenus non pris en compte. Il semble donc bien qu'elles aient vocation à être retenus au titre de revenus d’activité pour les IJ inférieures à 3 mois et revenus de remplacement pour les IJ supérieures à 3 mois.<br />
Bien cordialement</p>[/quote]
Bonjour Véronique K.
Merci pour le renseignement.
Donc si je comprends bien étant donné que les indemnités journalières en ALD ne compte pas pour un revenu j ai bien droit de continuer de toucher la prime d activité (ce qu il s est passé durant 3 mois) et maintenant cela s appelle la prime de remplacement.
Pouvez vous confirmer ?
Cordialement
Je ne peux que vous confirmer le texte applicable : les IJ ALD, bien que non imposables, sont prises en compte pour le calcul de votre droit :
- en tant que revenu d'activité pour les trois premiers mois
- en tant que revenu de remplacement au delà du 3ème mois.
Votre droit à la prime d'activité est donc fonction de vos ressources, IJ ALD comprises.
Mme Véronique K.
Merci. Je suis soulagée de voir que j y ai toujours droit.
Ils devraient préciser prime de remplacement au lieu de continuer à indiquer prime d'activité cela serait plus clair.
(Parce que comme son nom l indique c est une prime d activité attribuée en principe en complément du travail).
Si la CAF me l avait notifié dès le départ c est sur que je ne me serais pas posée la question. Il y a un manque de clarté dans cette administration.
Je vous remercie d avoir fait ces recherches pour moi.
Cordialement
Bonjour Véronique K et Dr Marceau m
A ce jour la CAF ne me verse plus la prime de remplacement.
Je n ai même pas été prévenu.
Est-ce qu elle is interromp au bout de 6 mois ?
Pour les droits du mois d'aout il y a seulement d'inscrit dans mon dossier
Que je ne remplis plus les conditions.
Merci de me renseigner des que possible
Cordialement
Bonjour Vanessa,
Pourquoi vous ne demandez pas directement à la Caf..
Ils sont les mieux situés pour répondre à votre situation.
Bonne journée
Christine
Bonjour Dr Marceau
J AI POSE UNE QUESTION A VÉRONIQUE K
POUR SAVOIR SI JE VAIS CONTINUER A TOUCHER
LA PRIME D ACTIVITÉ . J AI EXPLIQUÉ CELA
DANS MON COMMENTAIRE DU VENDREDI 5.6
PEUT-ÊTRE CONNAISSEZ VOUS LA RÉPONSE.
EN ATTENTE DE VOUS LIRE.
MERCI PAR AVANCE.